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Vivre à Marigny-Marmande - Salle polyvalente


COMMUNE DE

MARIGNY-MARMANDE

20, Grande Rue

37120


EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS


N° 2014-01-006


L’an deux mille quatorze le vingt janvier, à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de MARIGNY-MARMANDE se sont réunis en séance ordinaire sous la présidence de M. THOMAS Jean, Maire.

Présents :

ANDREAU Stéphane, PINEAU Christian, BAYARD Martine, JARNOT Françoise, CHAMORET Evelyne, GANDOIN Michel, LE BOULC’H Etienne, RABUSSEAU Jérôme, SIMONNEAU Sophie, VENDE Marie-Claire,

Absents : BRAULT Samuel, MONNIER Patrick

Date de convocation : 14.01.2014

Mme SIMONNEAU Sophie a été désignée comme secrétaire de séance.


Conseillers en exercice ………….  13

Pour ………….  11

Présents …………………………… 11

Contre ……….    0

Votants …………………………….. 11

Abstentions ….   0




TARIFS DE LOCATION DES SALLES RABELAIS ET BALZAC


Le Conseil municipal fixe les tarifs de location des salles Rabelais et Balzac comme suit ; ces tarifs étant HT, à majorer du taux de T.V.A. en vigueur au moment de l’utilisation.


Salle Rabelais


Utilisation

HT

Réunion

42.00 €

Belote, Loto

80.00 €

Spectacle, théâtre

80.00 €

Particulier : 1 jour

101.00 €

Particulier : 2 jours

168.00 €

Thé dansant

101.00 €

Bal, ou repas dansant,

101.00 €

Chauffage (15.10 au 15.04)

35.00 €


Salle Balzac


Utilisation

HT

Réunion (gratuité aux associations communales)

30.00 €

Vin d’honneur

30.00 €

Particulier : 1 jour

72.00 €

Particulier : 2 jours

101.00 €

Chauffage (15.10 au 15.04)

21.00 €


Mise à disposition après cérémonie d’obsèques

Gratuit sauf chauffage



Forfait pour locations des 2 salles


Utilisation

HT

Tarif Rabelais selon l’utilisation et y ajouter

34.00 €

Chauffage à ajouter au tarif Rabelais selon l’utilisation

21.00 €



Majoration hors commune


Utilisation

HT

Tarif Rabelais selon l’utilisation et y ajouter

55.00 €

Tarif Balzac selon l’utilisation et y ajouter

38.00 €

Tarif 2 salles selon l’utilisation et y ajouter

67.00 €



1 utilisation gratuite par an (sauf chauffage)  pour 1 salle au choix pour chaque association de la commune sur justificatif.



Location des tables et des chaises (à retirer à la salle Rabelais)

  • Table …………..1.50 €

  • Chaise …………0.30 €

(Gratuité pour les associations communales)


En cas de détérioration, il sera facturé :

  • Tampon de chaise ……..   1.00 €

  • Chaise cassée …………. 25.00 €

  • Tréteau cassé ………….. 10.00 €



Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire du présent acte qui a

été transmis en Sous-préfecture le 24.01.2014 et publié à la porte de la Mairie le 24.01.2014

A MARIGNY-MARMANDE, le 24.01.2014

Le Maire,


Date de création : 20/10/2010 @ 16:31
Dernière modification : 31/12/2014 @ 09:22
Catégorie : Vivre à Marigny-Marmande
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